Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation
15 mars 2014, 16:52, par capron marie
mon fils est en train d’acheter un scooter ancien, il n’a pas de carte grise,, pas d’immatriculation le propriétaire l’a acheter lui meme d’occasion il y a quelques année et n’a pas de papiers, ou peut etre perdus ?( donnant la désignation du scoot)car on ne connait rien sur lui. es-ce risqué ? et peut t’on nous l’immatriculé sans papiers ? existe un numéro d’identification gravé sur le scoot, pouvant nous indiqué sa provenance ? le propriétaire doit t’il nous faire un acte de vente manuscrit, ce papier est t’il valable ?
merci beaucoup de me répondre
mon fils est en train d’acheter un scooter ancien, il n’a pas de carte grise,, pas d’immatriculation le propriétaire l’a acheter lui meme d’occasion il y a quelques année et n’a pas de papiers, ou peut etre perdus ?( donnant la désignation du scoot)car on ne connait rien sur lui. es-ce risqué ? et peut t’on nous l’immatriculé sans papiers ? existe un numéro d’identification gravé sur le scoot, pouvant nous indiqué sa provenance ? le propriétaire doit t’il nous faire un acte de vente manuscrit, ce papier est t’il valable ?
merci beaucoup de me répondre