Les droits des motards : pour bien se conduire

mercredi 3 novembre 2010 , par Arthur

Voici un ouvrage qui tombe à pic en cette fin d’année qui approche. Non seulement parce que c’est la période des cadeaux mais aussi et surtout parce que c’est la période de prise de résolutions pour une nouvelle année.

Car qui dit droits dit également devoirs et bien conduire, c’est aussi bien SE conduire.

Rémy Josseaume, lui-même motard et Docteur en Droit pénal, avec Matthieu LESAGE, Avocat, exerçant exclusivement dans le domaine du droit routier, nous le rappellent. Leurs conseils sont là pour nous permettre de faire face à presque toutes les situations, dans le respect du cadre juridique qui les réglementent.

C’est bien sur en matière d’infractions au code de la route que les droits des motards est plus riche. Stationnement sur trottoirs, permis à points, alcoolémie, stupéfiants... autant de situations où il est utile de rappeler les droits des motards et des deux roues d’une façon générale.

Un exemple parmi d’autres dans l’ouvrage. Les litiges avec les professionnels de la réparation, objet du chapitre 4. Savez-vous que les professionnels ont quatre obligations dont la principale est l’obligation de résultat. De son côté, le professionnel de la réparation pourra exercer un droit de rétention sur votre véhicule en cas de litige. En cas de blocage total, il existe heureusement une solution que détaille les auteurs.

Un ouvrage à conserver dans sa bibliothèque pour le cas où.

Sommaire de l’ouvrage
TITRE I. Devenir motard et la conduite d’un 2RM
Chapitre 1. Le permis moto et la conduite d’un 2RM
Chapitre 2. La moto-école et les droits du candidat
Chapitre 3. Piloter sur circuit : les règles à respecter
TITRE II. Les droits du motard-consommateur
Chapitre 1. Acheter et vendre son 2RM
Chapitre 2. Le dépôt-vente de son 2RM
Chapitre 3. L’assurance du 2RM et les droits de l’assuré
Chapitre 4. Les litiges avec les professionnels de la réparation
TITRE III. Le motard et les infractions au Code de la route
Chapitre 1. Les PV d’infraction à la vitesse
Chapitre 2. Les PV de stationnement
Chapitre 3. La conduite sous l’emprise alcoolique et de stupéfiants
Chapitre 4. La confiscation de son 2RM
Chapitre 5. Les infractions aux feux tricolores
Chapitre 6. Les règles de circulation avec les piétons
Chapitre 7. Les infractions à l’étranger
Chapitre 8. Vos droits face à la police
Chapitre 9. L’accident de la route et le délit de fuite
TITRE IV. Le permis à points et la suspension administrative du permis
Chapitre 1. La perte de points
Chapitre 2. La suspension administrative du permis par le préfet
TITRE V. Préparer sa comparution devant le tribunal
Chapitre 1. Qui juge les infractions au Code de la route ?
Chapitre 2. La prescription des infractions au Code de la route
Chapitre 3. La procédure d’amende forfaitaire
Chapitre 4. Les procédures simplifiées de jugement
Chapitre 5. La préparation de l’audience et l’accès au dossier pénal
TITRE VI. Les règles de circulation et la gestion de l’accident
Chapitre 1. La priorité à droite
Chapitre 2. La priorité des véhicules d’urgence
Chapitre 3. Transporter un passager
Chapitre 4. Transformer son 2RM
Chapitre 5. Le 2RM de fonction ou de société
Chapitre 6. Utiliser son véhicule et payer moins d’impôt ?