Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation

Messages

• 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 5 août 2008, 17:14, par pacha

  bonjour je recherche l’adresse pour envoyer carte grise scooter je sais qu’elle ce trouve sur paris ! merci

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 5 août 2008, 21:15, par Vince

    Tu veux faire quoi exactement ?

  • 2. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 15 juin 2009, 06:06, par TONNELLIER Yves

    J’ai acheté pour mon fils un scooter de marque BAOTIAN 50 cm3 d’occasion à une société qui, elle même l’avait acheté neuf en 2006 par internet à Paris.
    J’ai voulu faire immatriculer le scooter (jamais immatriculé par la société car trop léger pour ces employés donc pas utilisé)mais la préfecture me réclame le certificat de conformité, que je n’ai pas. Entre temps la société qui m’a vendu le scooter n’existe plus et je n’arrive pas à joindre la société initiale à Paris.
    Pouvez vous m’aider en m’expliquant comment dois-je procéder. Existe-t il un représentant légal de BAOTIAN en France qui puisse me fournir ce document ?
    Par avance merci pour votre aide.

  • 3. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 15 juin 2009, 08:03, par ASF

    Bonjour Yves,
    

    Tu peux écrire à Baotian Europe et comme ta question est intéressante, nous leur avons également écrit, pour connaitre la procédure à suivre, pour les prochains lecteurs.

    Nous attendons la réponse.
    

    Dès que nous l’aurons, nous la communiquerons évidemment. Tiens-nous au courant du résultat de tes démarches.

  • 4. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 17 juin 2009, 15:13, par Greg

    Je cherche aussi ce doc. Vous savez comment faire ?

  • 5. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 23 juin 2009, 19:45, par Shai

    Exactement dans le même cas que vous, j’attends aussi une réponse...

    Si vous avez la soluce en attendant, c’est pas de refus :p

  • 6. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 8 décembre 2010, 12:58, par will

    bonjour moi aussi j ai des soucis avec ma moto c est un fantic caballero de 95 que j ai acheté il y a bien longtemp d occasion et je n arrive pas a avoir le certificat de conformité du véhicule car l importateur a arété d importé et il ni a plus d usine en france donc je me retrouve bloké pour l immatriculé
    si vous avez une reponsse faite le moi savoir merci

  • 7. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 23 décembre 2010, 08:30, par andrebo

    As-tu demandé si la facture suffit en expliquant ton cas. je crois que les prefectures sont cools dans ce cas.

  • 8. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 12 octobre 2011, 18:30

    Je ne sais pas mais le Bescherelle est toujours en vente.

  • 9. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 8 décembre 2011, 10:32, par SYLVIE

    Bonjour avez vous vu avec un concessionnaire de cyclo car eux meme font un controle technique qui vous permet d immatriculer le scoot . je lai fait pour mon fils .Il faut compter 1 mois d attente pour avoir se document . Salutations.

• 2. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 31 août 2008, 12:09, par Pierre HUGON

  Quelles formalités, quels documents lorsque le scooter à vendre n’a pas de carte grise (acheté en juin 2004, avant que l’ummatriculation ne soit obligatoire) ?

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 2 septembre 2008, 23:45, par Christian

    Pour les 50cc, l’obligation d’immatriculation ne sera effective qu’au 30 juin 2009. Entre temps, et même s’il est fortement conseillé d’immatriculer son 50cc, tu peux rouler sans carte grise mais avec ton certificat d’assurance.
    

    Pour l’immatriculation d’un 50cc, tu peux écrire Ministère de l’Intérieur, Service central d’immatriculation des cyclomoteurs, 26, avenue Charles de Gaulle, BP 80090, 95165 Montmorency CEDEX ou téléphoner au 08.21.00.20.04 (0.12 ? ttc la minute).

  • 2. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 18 août 2009, 15:27, par Aurélia Jaeger

    J’ai lu que cette obligation ne serait effective qu’au 31//12/2010. Qui dit vrai ?

    Voir en ligne : Immatriculation Scooter

  • 3. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 19 août 2009, 08:19, par Christian

    Il faut bien faire la part des choses entre les 125cc et les 50cc.
    

    Pour les 125cc, les formalités sont à accomplir depuis le début. La date du 31.12.2010 dont tu parles concerne les 50cc. C’est effectivement pour cette cylindrée que les choses ont changé cette année.
    

    Lis notre article sur l’immatriculation des 50cc

• 3. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 2 avril 2009, 11:14, par Marie

  Bonjour, faut il mettre les numéros qui se trouvent sur le pôt d’échapement pour faire la demande de carte grise du scooter ?

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 2 avril 2009, 14:01, par Rudy

    Non pas sur le pot, c’est un n° qui se trouve en general sur le moteur, sur une plaque spéciale.

• 4. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 27 juin 2009, 10:46, par Gerald

  J’aimerai contacter quelqu’un pour trouver ce certificat de conformité afin que j’immatricule mon scooter 50cc. merci de me répondre au plus vite

• 5. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 17 août 2009, 03:28, par Sacha95

  Bonjour j’ai 15 ans , j’ai un ami
  qui vend un scoot 50CC , j’veux l’acheter mais le scoot n’est pas immatriculés ni rien , je ne m’y connais pas du tout .. Comment faire pour que le scoot que j’ai acheté soit " valide " lors d’un controle de police , en gros comment faire pour que je puisse rouler avec en toute tranquilité ? Merci de vos reponses .

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 17 août 2009, 22:17, par ASF

    Bonjour Sacha,
    

    Il faut que tu regardes ici, Cyclomoteurs 50cc : immatriculation.

    Comme tu es mineur, il faudra que tes parents signent la plupart des documents qui sont nécessaires à l’immatriculation. Et nous parlons bien d’immatriculation car c’est pratiquement le seul moyen pour que tu puisses rouler sans trop de souci de la part des forces de l’ordre.

• 6. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 24 octobre 2009, 08:15, par Claire

  Où envoyer ces documents pour une immatriculation ?

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 24 octobre 2009, 12:20, par Gigi32

    A la prefecture.

• 7. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 17 novembre 2010, 12:08

  Bonjour,
  Je vais vendre mon scooter qui date de 2004, il n’a pas de carte grise, quelles formalités administratives dois-je accomplir ?
  En vous remerciant pour votre réponse.

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 20 novembre 2010, 19:03

    C’est un 50 ? S’il n’a jamais été immatriculé tu as interet à le vendre avant le 1erjanvier. si tu le vends maintenant, je pense que t’as rien à faire sauf le certif de vente

  • 2. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 13 janvier 2011, 18:30, par Doni

    Bonjour,
    laissez-moi savoir si vous voulez continuer à vendre votre objet, je veux savoir la situation actuelle ainsi que le dernier prix, j’espère avoir de vos nouvelles bientôt.
    Doni

  • 3. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 14 janvier 2011, 07:58, par ASF

    Il doit y avoir erreur...

• 8. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 7 mars 2011, 16:27, par max

  Bonjour, je voudrais acheter un scooter d’occasion, seulement avec la nouvelle loi et tout je voudrais savoir quels papiers il faut que je dispose pour l’achat du scooter et les papiers que le vendeur doit me donner afin que je n’ai aucun problème, Merci

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 12 mars 2011, 08:07, par ron

    C’est écrit dans l’article ;-).

  • 2. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 15 mars 2011, 19:48

    mdr c’est pas faut tout est indiqués !!!! mort de rire

• 9. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 24 mai 2011, 08:03, par cedric

  Bonjour, ma femme a un scooter 125 depuis 2 ans, ne s’en serre pas et il na pas été immatriculé ni carte grise car elle a perdu la carte grise du vendeur et le delai de 1 mois passé (depuis longtemps), elle n’a jamais cherché le faire.
  J’aimerai bien l’utiliser mais coment puis-je faire ????
  Merci d’avance.

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 14 septembre 2011, 20:06, par loly

    bonjour

    on aimerais acheté un gilera 2004 non immatriculé, a quelqu’un et ensuite l’immatriculer, en plus du certficat de cession, et la demande d’immatriculation on me demande un certificat de conformité... le hic gilera cest italien... et je ne sais vers qui me tourner la maison mere n’ayant jamais repondu a nos messages.

    Quelqu’un peut il m’apporter un peu d’aide ?
    merci

  • 2. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 15 septembre 2011, 23:17, par Fredo

    Je crois que si tu ne peux pas avoir le certif, tu peux demander l’immat quand meme.

  • 3. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 29 juillet 2013, 06:58, par julien58320

    bonjour je suis dans le meme cas que vous j’aimerai savoir si depuis vous avez reussi a l’immatriculer et surtout comment ?merci d’avance

• 10. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 5 mars 2012, 22:21

  c’est bête comme question mais cette semaine je vais acheter un scooter, neuf , et je voulais savoir combien de temps ça mettait pour avoir l’assurance , en sachant que je m’en occuperais le jour même de l’achat ?? c’est bête dans la mesure où je croyais que même sans assurance on pouvait repartir le jour même en roulant avec.. lol merci

  • 1. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 5 mars 2012, 22:50, par Christian

    L’assurance peut se faire immédiatement et même par téléphone si tu connais ton courtier. Si tu ne le connais, il faut demander au vendeur de te communiquer les principales informations avant d’en prendre livraison : le n° de série, l’immat provisoire si tu l’a demandé. Tu peux prévenir ton assurance que tu n’auras les éléments que chez ton concessionnaire et les lui faxer, depuis le fax du concessionnaire ou lui envoyer un mail depuis ton smartphone, ou le mail du concessionnaire.

    Tout ça pour avoir une trace et des éléments de preuve en cas de souci.

    A ne surtout pas faire : partir du concessionnaire sans être assuré. On ne sait jamais ce qui peut arriver entre le concessionnaire et ton domicile.

• 11. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 6 avril 2012, 12:59, par virginie

  bonjour,
  J’ai un ami qui ma donner un scooter electrique neuf(1km au compteur car je l’ai essayer sur petit chemin) qui a acheter en lot,j’ai le certificat de conformité,il n’a jamais etais immatriculer.
  Mais je n’ai pas de facture,il n’est pas voler ca c’est sur !est ce que je vais avoir un soucis pour l’immatriculation ?
  merci par avance

• 12. Scooter d’occasion : formalits accomplir et immatriculation, 3 janvier 2013, 14:37, par saint cast nicole

  Mon fils vient de s’acheter un scooter PIAGGO 125 (troisime main) d’occasion datant de 2001) et pour le faire immatriculer il est all comme tout le monde la prfecture. A la prfecture on lui dit qu’il y a une erreur entre la carte d’immatriculation de son vendeur et le code d’identification du vhicule (erreur de leur service). Or ils ne peuvent plus vrifier ce code car tout a t mis sous informatique en 2004, et mon fils a du contacter PIAGGO qui lui rclame 160 pour obtenir un certificat d’identification du scooter. C’est pas pouss ??? Je m’insurge contre ces procds !!! C’est la prfecture qui a fait une erreur, a elle de rectifier et d’aller chercher l’info dans ses archives.....ah oui mais il faut bouger son c....l..Ils ont dit "impossible"....comment faire pour les y obliger ??? car jamais mon fils ne pourra obtenir sa carte d’immatriculation sans au moins le code d’identification. Il se trouve aussi m’a t on dit sur le moteur...mais o ???? j’aimerais des tuyaux pour obliger cette administration faire son boulot !! Mon fils a eu de congs et il doit le passer faire la queue et obtenir des rponses de M....tout en ayant rien obtenu de lgal pour continuer circuler. C’est honteux !!! Qui aurait des tuyaux rapides ???merci tous !!

• 13. Scooter d’occasion : formalits accomplir et immatriculation, 2 avril 2013, 20:23, par percheval

  bonjour mon fils mineur a t’il le droit de remplir seul un certificat de cession de vehicule pour un derbi 50 cm3

• 14. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 2 avril 2013, 21:16, par Asf

  Il peut toujours le remplir mais étant mineur sa seule signature ne sera pas suffisante. Il faudra l’accord expresse de son représentant légal, un de ses parents.

• 15. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 28 avril 2013, 20:44, par elo

  bonjour voila j’ai un souci , il y a quelques années je ne sais plus exactement j’avais acheter un scooter (peugeot speedfight ) d’occasion a un particulier lorsque l’immatriculation n’était pas obligatoire (avec un acte de vente sur papier libre , je m’en suis servi quelques temps

  puis il y a eu 3 soucis : il est tomber en panne, j’ai eu de gros souci de santé qui m’interdisait de conduire du coup je n’ai pas fait réparer le scooter, et je me suis faite voler ma sacoche avec mes papiers d’identité .... et ce fameux acte de vente)

  maintenant que je peux reconduire , je suis entrain de faire réparer le scooter mais il faut que je le fasse immatriculé mais sans aucun papier c’est asséz compliquer donc comment puis-je faire ??? merci d’avance

• 16. Scooter d’occasion : formalits accomplir et immatriculation, 7 mai 2013, 16:52, par piromalli marie christine

  Scooter d’ occasion:formalites
  Bonjour
  Le scooter de mon fils a ete retrouve ,apres un vol,dans un piteux etat.L’expert a juge qu’il etait reparable.L’assurance ne couvre pas les frais.Donc,aujourd’hui, j’ai un scooter qui ne roule plus.Je veux le ceder un ami qui va faire les reparations petit petit .que dois-je remplir comme formulaires ?

• 17. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 23 juillet 2013, 19:25, par virginie

  bonjour voila j’ai vendu mon scooter a ma maman en 2010 et elle ne la pas assurer car elle voulais le garder pour les 16 ans de ma soeur donc dormi en garage depuis tout ce temps .. la carte grise a bien sur etais barrer avec vendu le .. telle telle jour .
  a l’heure d’aujourdhui ils lui en ont acheter un neuf et elle souhaite vendre l’ancien a une autre personne comment doit elle faire ?
  doit elle faire une nouvelle carte grise ou peux elle le vendre on donnant l’ancienne carte grise avec la date de vente de 2010 ?

• 18. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 15 mars 2014, 16:52, par capron marie

  mon fils est en train d’acheter un scooter ancien, il n’a pas de carte grise,, pas d’immatriculation le propriétaire l’a acheter lui meme d’occasion il y a quelques année et n’a pas de papiers, ou peut etre perdus ?( donnant la désignation du scoot)car on ne connait rien sur lui. es-ce risqué ? et peut t’on nous l’immatriculé sans papiers ? existe un numéro d’identification gravé sur le scoot, pouvant nous indiqué sa provenance ? le propriétaire doit t’il nous faire un acte de vente manuscrit, ce papier est t’il valable ?
  merci beaucoup de me répondre

• 19. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 17 mars 2014, 12:55, par asso-scooter.org

  C’est un 50cc ? Vous avez fait un certificat de cession ?

• 20. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 2 avril 2014, 13:09, par Lucie T

  Bonjour,
  Je souhaite vendre un agility 50 kymco. Mes parents l’ont acheté en 2006, il est donc immatriculé. Le problème c’est qu’on ne souvient pas d’avoir eu en notre possession la carte grise... Y’en avait il une ? Après l’avoir acheté au concessionnaire peut-être devions nous faire la démarche auprès de la préfecture ?
  S’il en faut une pour le vendre, la facture suffit -elle pour refaire une carte grise scooter 50 ?
  Merci pour votre aide...

• 21. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 26 août 2014, 10:56, par huteau

  bonjour,
  que me faut’il comme documents pour vendre un velomoteur de marque peugeot 103 de plus de 20 ans,
  sachant que je n’est plus rien.
  merci d’avance

• 22. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 9 septembre 2014, 22:46, par Michel CLAUDON

  Je suis possesseur d’un scooter Vespa assez ancien. J’en ai fait l’acquisition en 1999 auprès d’un particulier de Cagnes sur Mer (06) qui me l’a vendu comme étant une Vespa 50 Spécial.Il a été assuré comme tel sur la base de son N° de moteur. Ce véhicule était destiné à mon fils qui habitait Juan les Pins et travaillait à Antibes. Il s’en est servi pendant 18 mois et au printemps 2001, il a déménagé pour Paris. N’ayant aucune possibilité pour le stationner en sécurité, il me l’a restitué. Depuis cette date, donc depuis 13 ans, ce scooter est dans mon garage. Régulièrement, nous faisons tourner le moteur.

  Aujourd’hui je souhaite le vendre et j’ai appris que ce n’était possible que s’il était immatriculé, ce qui n’était pas le cas quand je l’ai acheté. Comme je n’ai pas de carte grise, j’ai donc demandé l’obtention d’un certificat de conformité au représentant du constructeur en France et pour ce faire j’ai recherché le N° de moteur ainsi que le N° de châssis. En consultant les bases de données de clubs dédiés à ce type de véhicule, j’ai découvert avec stupéfaction qu’il s’agissait en fait d’une Vespa Primavera 125 cm3 ET3 de 1981.

  Piaggio me refuse la délivrance du certificat en m’objectant qu’un 125 cm3 était immatriculé dès l’origine et qu’en l’absence de ce document ils ne peuvent rien pour moi !

  Que puis-faire puisque j’ai besoin du certificat de conformité pour le faire immatriculer ?

• 23. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 12 septembre 2014, 08:10, par Bibi

  Bonjour,

  S’il s’agit d’un 125cc, il était forcément immatriculé. Peux-tu demander en préfecture une recherche à partir du n° série moteur et chassis pour retrouver l’immat ?

  Vois aussi avec ton assurance. Ils peuvent t’aiguiller.

• 24. Scooter d’occasion : formalités à accomplir - carte grise pour un mineur, 10 février 2015, 12:30, par Djamal

  Bonjour,
  Je viens d’acheter un scooter 50cc pour ma fille qui à 17 ans et le certificat de session est à son nom avec mon adresse (93).
  Ma fille vie chez sa mère dans le (77) et utilisera le scooter principalement dans la ville de sa mère.

  Ma question est : puis je faire la carte grise pour ma fille dans le (93) ?
  Si oui, quels papiers sont nécessaire ?

  Merci.
  Cordialement,

• 25. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 14 février 2015, 11:20, par Fredo

  En fait, ça dépend surtout de l’endroit où tu as déclaré l’assurance. Si c’est chez toi, pas de souci. Si c’est dans le 77, vaut mieux changer la CG.

• 26. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 20 septembre 2015, 14:50, par dubois

  Bonjour j ai un ami qui a acheté un scooter en 2013 et sur la carte grise il a la mention vendu le, il la gardé dans son garage jusqu’à à aujourd’hui pour le réparer mais maintenant il veut le vendre à un ami comment faut faire car sur la veille carte il y. À la date de 05/2013 peut ton envoyer les documents à la préfecture avec une date si tardive comment peut t on rouler avec sans soucis et surtout peut ton faire l assurance je vous remercie Kdub

• 27. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 5 juin 2016, 15:21, par cindyhorri@gmail.com

  bonjour j aurai aimer savoir si je peut vendre mon 50cc sans etre immatriculé c est un neos qui date de 2002 merci

• 28. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 12 juin 2016, 21:51, par QUESQUE

  Bonjour,
  Nos parents résidants en Belgique nous donnent leur scooter, savez vous quels documents je dois fournir à l’état français pour immatriculer le scooter en France ? merci beaucoup pour les réponses ;

• 29. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 13 juin 2016, 13:43, par asso-scooter

  Tu peux regarder ici.

• 30. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 25 juin 2016, 06:00, par allain

  bonjour, j’ai acheté le 17/04/2015 un scooter d’occasion 50cc la date de vente n’étant pas la même sur la carte grise et le formulaire de cession de véhicule, ayant demandé la rectification après de l’ancien propriétaire du scooter et n’ayant pas de réponse -> je me retrouve avec une carte grise pas à mon nom et pas moyen que la sous préfecture me donne une cg à mon nom
  j’ai revendu le scooter en donnant les papiers et l’ancienne cg mais dois-je faire parvenir à la sous préfecture le formulaire de cession de véhicule malgré que je n’ai pas fourni de cg à mon nom et même si le mois de délai est écoulé ?
  merci de me répondre car je ne sais pas quoi faire

• 31. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 19 juillet 2016, 11:49, par Gargoly Marinette

  On a cédé 1 scooter a mon ami le 30 11 2015 clui-ci n’apas fait le changement de carte grise et voudrais le faire peut-il le faire

• 32. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 9 mars 2017, 16:49, par Thomas Kirbihler

  bonjour
  j’ai un scooter piaggio qui date de 1993 jamais immatriculé et j’aimerai le vendre sachant que je n’ai plus de facture est ce que un acte de vente suffira
  merci d’avance

• 33. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 18 mars 2017, 09:00, par Christian

  Non, ça ne suffira pas. En tant que particulier, tu devras l’immatriculer avant de pouvoir le vendre. Pour cela, tous les renseignements figurent... sur la carte grise ou demander à Piaggio les renseignements relatifs à ton modèle. Selon les documents dont tu as besoin, Piaggio peut te demander une participation financière.

• 34. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 25 avril 2017, 18:17, par labranque

  Bonjour ,
  Mon neveu a acheté un scooter 50cm3 et sur la carte grise, il a été mentionné le nom de mon père. Quelques temps après la carte grise a été modifié avec le nom du père de l’enfant sans que mon père ait signé un certificat de vente. ma question est-ce possible si c’est non que devons nous faire ?
  Bien cordialement.
  Jean-Michel LABRANQUE

• 35. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 27 avril 2017, 07:38, par Alain

  Malheureusement, tout est possible si la personne est déterminée. Si ton père n’a rien signé, il peut s’agir d’un faux, il faut le prouver, démarche longue en perspective.

• 36. Scooter d’occasion : formalités à accomplir et immatriculation, 27 avril 2023, 20:59, par mestres

  Bonjour ma fille de 17 ans et 11 mois vend son scooter 50 carte grise à son nom le certificat de cession doit être remplit à son nom ou le mien sachant que je suis divorcée je n ai pas le même nom mais qu elle n est pas encore majeure pouvez vous m aidez svp